fourniture et livraison de matériels d'irrigation

Objet

fourniture et livraison de matériels d'irrigation

Description

la fourniture et la livraison de matériels d’irrigation, tel que décrit dans le Bordereau des Prix Unitaires et conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulière (C.C.P.).Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l’émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l’exécution est demandée. Il en détermine la quantité.Le montant maximum annuel est fixé à 40 000 euro HT. L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an(s) à compter de la date la notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction est tacite. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.

Durée

12 mois

Volet social ou environnemental

environnemental

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Code CPV

Matériel d'irrigation, code 43323000

Prix habituel

montants de référence du code 43323000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte