Accord-Cadre Pour L'Organisation, La Gestion De L'Accueil De Loisirs Sans Hebergement Et L'Organisation De Mini-Sejours Pour La Commune De Bouafle

Objet

Accord-Cadre Pour L'Organisation, La Gestion De L'Accueil De Loisirs Sans Hebergement Et L'Organisation De Mini-Sejours Pour La Commune De Bouafle

Description

Le présent accord-cadre a pour objet la gestion et l'organisation de l'accueil de loisirs sans hébergements à destination des enfants des classes maternelles et élémentaires de la commune de Bouafle.L'accueil de loisirs sans hébergement comprend l'accueil du matin et du soir en période scolaire, l'accueil du mercredi en période scolaire et l'accueil pendant les vacances scolaires, de courts séjours pourront également être organisés.Il s'agit d'un accord-cadre de services, mono attributaire qui sera exécutés par l'émission de bons de commande et de marchés subséquents (s'agissant uniquement des courts-séjours) selon les modalités indiquées dans le Rc.Les prestations de l'accord-cadre seront réglées par application des prix unitaires figurant dans le bordereau des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel de l'accord-cadre : 142 000 euro(s) Ht

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Code CPV

Services de centres aérés et de centres de vacances, code 55240000

Prix habituel

montants de référence du code 55240000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte