Fourniture et pose d'éclairage leds pour 4 bâtiments communaux - Relance de consultation

Commune de VesoulProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse12 janv. 2023clos, publié le 9 décembre 2022

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Durée12 mois

Le besoin

Objet: Fourniture et pose d'éclairage leds pour 4 bâtiments communaux - Relance de consultation
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la pose d'éclairage leds pour 4 bâtiments communaux. Il s'agit d'une relance de consultationLa présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R2123-1 1° du Code de la commande publique.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Durée: 12 mois
Volet social ou environnemental: environnemental

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