Etudes hydrogéologiques et diagnostics d'ouvrages souterrains sur le territoire du département d'Eure-et-Loir

Date limite de réponse17 janv. 2023clos, publié le 7 décembre 2022

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Durée48 mois

Le besoin

Objet: Etudes hydrogéologiques et diagnostics d'ouvrages souterrains sur le territoire du département d'Eure-et-Loir
Description: La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Durée: 48 mois

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 23-41660 (nouvel onglet)paru le 28 mars 2023	marché non retrouvé pour ce résultat

Aucun marché précédent sûr ; 11 rapprochements incertains, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication