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Elaboration Du Plui de Vienne Condrieu Agglomération et son Evaluation Environnementale
CA Vienne CondrieuProcédure négociéeServices
Date limite de réponseclos, publié le 9 décembre 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée55 mois
Le besoin
- Objet
- Elaboration Du Plui de Vienne Condrieu Agglomération et son Evaluation Environnementale
- Description
- La procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation. La procédure se déroule en 2 phases :- Phase 1 : Sélection des candidaturesLa première phase " remise des candidatures " : sélection de 3 candidats qui seront admis à présenter une offre. Les candidats non retenus sont informés par le maître d'ouvrage. Aucune offre de prix n'est demandée à ce stade.-Phase 2 : Remise des offresDans une seconde phase " offres ", chaque candidat admis à présenter une offre recevra un dossier de consultation complet. Les documents composant ce dossier de consultation fixeront les modalités de déroulement de cette deuxième phase ainsi que les conditions de remise des offres.Marché mixte :-Marché ordinaire pour l'élaboration du Plui et de son évaluation environnementale pour la partie à prix global et forfaitaire.-Accord-cadre à bons de commandes pour la partie à prix unitaires sans montant minimum et avec montant maximum sur toute la durée du contrat de 100 000,00 euro(s) Ht
- Durée
- 55 mois
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Isère (38)
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Identité
- Code CPV
- Services d'urbanisme, code 71410000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71410000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure négociée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-162063
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-162063 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 9 décembre 2022
- Dernière publication
- 9 décembre 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20007701400013
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-162063, paru le 9 décembre 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)