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Elaboration Du Plui de Vienne Condrieu Agglomération et son Evaluation Environnementale

CA Vienne CondrieuProcédure négociéeServices

Date limite de réponseclos, publié le 9 décembre 2022

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée55 mois

Le besoin

Objet
Elaboration Du Plui de Vienne Condrieu Agglomération et son Evaluation Environnementale
Description
La procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation. La procédure se déroule en 2 phases :- Phase 1 : Sélection des candidaturesLa première phase " remise des candidatures " : sélection de 3 candidats qui seront admis à présenter une offre. Les candidats non retenus sont informés par le maître d'ouvrage. Aucune offre de prix n'est demandée à ce stade.-Phase 2 : Remise des offresDans une seconde phase " offres ", chaque candidat admis à présenter une offre recevra un dossier de consultation complet. Les documents composant ce dossier de consultation fixeront les modalités de déroulement de cette deuxième phase ainsi que les conditions de remise des offres.Marché mixte :-Marché ordinaire pour l'élaboration du Plui et de son évaluation environnementale pour la partie à prix global et forfaitaire.-Accord-cadre à bons de commandes pour la partie à prix unitaires sans montant minimum et avec montant maximum sur toute la durée du contrat de 100 000,00 euro(s) Ht
Durée
55 mois
Prolongation
non prévue
Lieu d'exécution
département : Isère (38)

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Identité

Code CPV
Services d'urbanisme, code 71410000
Prix habituel
montants de référence du code 71410000
Nature
Services
Procédure
Procédure négociée
Référence, sources et dates de publication
Référence
22-162063
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
22-162063 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
9 décembre 2022
Dernière publication
9 décembre 2022
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
20007701400013
Contact
publié dans l'appel d'offres 22-162063, paru le 9 décembre 2022
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)