Etude prospective ressources / usages à l'échelle du département de Saône-et-Loire (71)

Date limite de réponse24 févr. 2023clos, publié le 8 décembre 2022

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée24 mois

Le besoin

Objet: Etude prospective ressources / usages à l'échelle du département de Saône-et-Loire (71)
Description: Etude prospective ressources / usages à l'échelle du département de Saône-et-Loire (71). L'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) H.T. sur la durée du contrat, en application de l'article R.2162-2 du Code de la Commande publique. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de deux ans à compter de sa notification. A titre d'information le délai indicatif non contractuel pour l'exécution des différentes phases est le suivant : - Phase 1 : 6 mois ; - Phase 2 : 4 mois : - Phase 3 : 4 mois ; - Phase 4 : 2 mois.
Durée: 24 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: non prévue
Lieu d'exécution: département : Saône-et-Loire (71)

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Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication