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investigations complementaires et operations de localisation des reseaux souterrains, pour l'ensemble des services du departement
Conseil Départemental de l AVEYRONProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 15 décembre 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- investigations complementaires et operations de localisation des reseaux souterrains, pour l'ensemble des services du departement
- Description
- La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 71 500 euro HT par an, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 An à compter de la notification du marché.Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 Ans.
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Identité
- Code CPV
- Services de reconnaissance sur le site, code 71510000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71510000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-161500
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-161500 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 15 décembre 2022
- Dernière publication
- 15 décembre 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22121000170012
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-161500, paru le 15 décembre 2022