Achats de produits de nettoyage, d'hygiène et petit entretien

Objet

Achats de produits de nettoyage, d'hygiène et petit entretien

Description

Marché de Fournitures passé selon une procédure adaptée conformément aux articles L.2123-1 et R.2123-1-1° du Code de la Commande Publique.Accord-cadre mono attributaire à bons de commande, avec un minimum et un maximum annuel de commandes, passé en application des articles L.2125-1-1°, R.2121-8, R.2162-2, R.2162-4-1°, R.2162-(5 à 6) et R.2162-(13 à 14) du Code de la Commande Publique.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est ainsi exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'Acheteur et ce jusqu'au dernier jour de validité du marché.Chaque lot du présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un à compter de sa date de notification au titulaire. A l'issue de la période initiale, il pourra faire l'objet de deux reconductions tacites d'une durée d'un an chacune et dans les mêmes conditions, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois ans

Durée

36 mois

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée vaut pour les 3 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Produits de nettoyage, code 39830000

Prix habituel

montants de référence du code 39830000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte