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Transports Publics Reguliers Non Urbains A La Demande

Attribué430 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 9 février 2023

Date limite de réponse9 janv. 2023clos, publié le 4 décembre 2022

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Transports Publics Reguliers Non Urbains A La Demande
Description: La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Montant minimum annuel Ht : sansMontant maximum annuel Ht : 143 400,00 eurosDébut d'exécution des prestations : 01/03/2023
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « La présente consultation est reconductible 2 fois pour une durée de 12 mois »
Lieu d'exécution: département : Allier (03)
Volet social ou environnemental: environnemental

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 23-21424 (nouvel onglet)paru le 16 février 2023	Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue	entreprise retenue non identifiée	9 février 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce	430 200 €montant maximum prévu

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV: Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
Prix habituel: montants de référence du code 60130000
Nature: Services
Procédure: Procédure ouverte

Référence, sources et dates de publication