Travaux en reprise de dégâts d'intempéries, d'entretien courant et de réparation sur routes départementales. Lot no3 : Service voirie Sud

Objet

Travaux en reprise de dégâts d'intempéries, d'entretien courant et de réparation sur routes départementales. Lot no3 : Service voirie Sud

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est sans minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 euros Ht par an.La valeur estimée indiquée dans la rubrique 'Quantité ou étendue' est annuelle, et sans engagement de la part du Département.Ponctuellement, cet accord-cadre peut être utilisé sur le domaine public non routier du département du Rhône (Parking départementaux, collèges, sites départementaux).La description des travaux, leurs spécifications techniques et leurs conditions d'exécution, sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois »

Lieu d'exécution

département : Rhône (69)

Volet social ou environnemental

social

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Code CPV

Travaux routiers, code 45233140

Prix habituel

montants de référence du code 45233140

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte