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Transport par petits véhicules d'élèves et étudiants en situation de handicap
Departement de la Loire-AtlantiqueProcédure ouverteServices
Attribué19 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 2 décembre 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Transport par petits véhicules d'élèves et étudiants en situation de handicap
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Début prévu
- 1er septembre 2023
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/09/2023 pour une durée de 2 ans : il couvre donc les années scolaires 2023/2024 et 2024/2025. Le marché peut être reconduit 1 fois tacitement pour une durée de 2 ans »
- Lieu d'exécution
- département : Loire-Atlantique (44)
- Volet social ou environnemental
- social et environnemental
Le début prévu et la prolongation valent pour les 19 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-137450 (nouvel onglet)paru le 5 octobre 2023 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 8 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 15 mai 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 4,3 M€montant maximum prévu |
| Lot 28 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 15 mai 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 4,8 M€montant maximum prévu | |
| Lot 38 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 15 mai 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 4,3 M€montant maximum prévu | |
| Lot 414 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 15 mai 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,6 M€montant maximum prévu | |
| Lot 514 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 15 mai 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,1 M€montant maximum prévu | |
| Lot 614 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 15 mai 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,1 M€montant maximum prévu | |
| Lot 713 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 15 mai 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,2 M€montant maximum prévu | |
| Lot 812 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 15 mai 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,2 M€montant maximum prévu | |
| Lot 912 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 15 mai 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,2 M€montant maximum prévu | |
| Lot 1013 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 15 mai 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,2 M€montant maximum prévu | |
| Lot 1112 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 15 mai 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,1 M€montant maximum prévu | |
| Lot 1212 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 15 mai 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,7 M€montant maximum prévu | |
| Lot 1315 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 15 mai 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 560 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 1414 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 15 mai 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,1 M€montant maximum prévu | |
| Lot 1513 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 15 mai 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 810 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 1610 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 15 mai 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 2,9 M€montant maximum prévu | |
| Lot 179 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 15 mai 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,4 M€montant maximum prévu | |
| Lot 189 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 15 mai 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 545 000 €montant maximum prévu | |
| Lot 197 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 15 mai 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 200 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Transport non régulier de passagers, code 60140000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60140000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-158807
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-158807 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 2 décembre 2022
- Dernière publication
- 2 décembre 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22440002800011
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil Departemental de Loire-Atlanti
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-158807, paru le 2 décembre 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)