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Accompagnement aux évolutions du Plui du Bocage Bressuirais et études environnementales associées - Lot 1 Accompagnement de la procédure d'évolution du Plui
Communaute d'Agglomeration du Bocage BressuiraisProcédure ouverteServices
Attribué3 marchésà Sas Citadia Conseil, entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 1er décembre 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Accompagnement aux évolutions du Plui du Bocage Bressuirais et études environnementales associées - Lot 1 Accompagnement de la procédure d'évolution du Plui
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée:Le lot 1 avait été déclaré sans suite lors d'une précédente consultation.Le lot 2 a été attribué lors de cette précédente consultation.Pour chaque lot de l'accord-cadre, 2 à 3 attributaires seront retenus.Pour chaque marché subséquent, les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence. Les marchés subséquents des 2 lots pourront se voir attribuer au même titulaire ou à 2 titulaires distincts, qui travailleront en étroite collaboration.Pour chaque marché subséquent, les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence (selon critères énoncés dans le Ccap)
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec 3 titulaires au plus
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L' accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans »
- Lieu d'exécution
- département : Deux-Sèvres (79)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-37115 (nouvel onglet)paru le 22 mars 2023 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues | Sas Citadia Conseil (taille déclarée : PME) | 8 février 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 100 000 €montant maximum prévu |
| Marché3 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 8 février 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 100 000 €montant maximum prévu | |
| Marché3 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 8 février 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 100 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Services d'études, code 79311000
- Prix habituel
- montants de référence du code 79311000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-157965
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-157965 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 1er décembre 2022
- Dernière publication
- 30 décembre 2022
- Dernière correction
- 30 décembre 2022
- SIRET de l'acheteur
- 20004024400010
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Com d'Aggl du Bocage Bressuirais
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-171442, paru le 30 décembre 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)