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Cm-Sm-22mc0468aoo-Fourniture de gaz butane ou propane citernes ou en bouteilles
Toulouse MetropoleProcédure ouverteFournitures
Attribué60 k€prix ou maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 9 mai 2023
Date limite de réponseclos, publié le 26 novembre 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Cm-Sm-22mc0468aoo-Fourniture de gaz butane ou propane citernes ou en bouteilles
- Description
- La présente consultation concerne :-La fourniture de gaz butane ou propane en citernes ou en bouteillesLes fournitures objet de l'accord-cadre sont des gaz de pétrole liquéfiés, de type butane (bouteilles) ou propane (vrac, bouteilles)-La location des citernesLa procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
- Durée
- 12 mois
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Duree: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2023. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans »
- Lieu d'exécution
- département : Haute-Garonne (31)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-64837 (nouvel onglet)paru le 14 mai 2023 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 9 mai 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 60 324 €prix ou maximum, non précisé |
Avant cet appel d'offres
Voir l'historiqueAucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.
Identité
- Code CPV
- Propane liquéfié, code 09122110
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 09122100 (Gaz propane)
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-156266
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-156266 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 26 novembre 2022
- Dernière publication
- 26 novembre 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24310051800170
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-156266, paru le 26 novembre 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)