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collecte des bornes d'apport volontaire verre et papier sur le territoire de troyes champagne métropole
CA Troyes Champagne MetropoleProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 24 novembre 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- collecte des bornes d'apport volontaire verre et papier sur le territoire de troyes champagne métropole
- Description
- La présente consultation concerne les prestations de collecte des bornes d’apport volontaire (BAV) verre et papier sur le territoire des zones Bouilly Mogne Aumont, Portes du Pays d’Othe, Seine-Melda-Coteaux et sud de Troyes Champagne Métropole.La consultation aboutira à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, traité à prix unitaires.En application de l’article R.2162-4 2° du Code de la commande publique, ce marché public sera conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 700 000 euro HT pour toute la durée de l’accord-cadre.La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter de sa date de notification.
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Aube (10)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Services de collecte de déchets solides urbains, code 90511100
- Prix habituel
- montants de référence du code 90511100
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-154370
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-154370 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 24 novembre 2022
- Dernière publication
- 24 novembre 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Troyes Champagne Métropole
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-154370, paru le 24 novembre 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)