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fourniture de pièces de fontainerie pour l'eau potable et l'assainissement - phase candidature
C.A. Chalon Val de BourgogneProcédure négociéeFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 27 novembre 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- fourniture de pièces de fontainerie pour l'eau potable et l'assainissement - phase candidature
- Description
- Fourniture de pièces de fontainerie pour l'eau potable et l'assainissement - Phase candidature. Marché passé selon une procédure avec négociation en application des articles L2124-3,R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du code de la commande publique. La présente procédure est un accord-cadremono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Leprésent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission debons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique.Accord-cadre décomposé en 6 lots.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Lieu d'exécution
- département : Saône-et-Loire (71)
La durée vaut pour les 6 lots.
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Identité
- Code CPV
- Eau potable, code 41110000
- Prix habituel
- montants de référence du code 41110000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure négociée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-154259
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-154259 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 27 novembre 2022
- Dernière publication
- 27 novembre 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24710058900214
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-154259, paru le 27 novembre 2022