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Travaux d'aménagements paysagers et de végétalisation pour la Commune de l'Isle sur la Sorgue

Date limite de réponse12 déc. 2022clos, publié le 21 novembre 2022

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Le besoin

Objet: Travaux d'aménagements paysagers et de végétalisation pour la Commune de l'Isle sur la Sorgue
Description: La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté dans les conditions fixées par l'article en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande.Montant maximum annuel 250 000 euro(s) HtL'accord-cadre a une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification.Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois selon les modalités détaillées dans le Ccap.La durée totale maximale de l'accord-cadre est fixée à 48 mois (4 ans)
Volet social ou environnemental: environnemental

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