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Accord-cadre relatif au parc départemental de bâtiments modulaires pour les besoins de l'enseignement du second degré et autres besoins de la Collectivité, en achat ou location

Attribué3 marchésà entreprise retenue non identifiée

Date limite de réponse13 janv. 2023clos, publié le 20 novembre 2022

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Lots3chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots

Le besoin

Objet: Accord-cadre relatif au parc départemental de bâtiments modulaires pour les besoins de l'enseignement du second degré et autres besoins de la Collectivité, en achat ou location
Description: S'agissant d'un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles, les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du présent accord-cadre.Les candidats peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots.Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.Les candidats ne sont pas autorisés à présenter des offres variables selon le nombre de lot susceptibles d'être obtenus. (Article L2151-1 du code de la commande Publique)Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé.Chaque accord-cadre est mono-attributaire et s'exécutera au moyen de bons de commande
Durée: 12 mois
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est exécutoire à/c de la plus tardive de ces deux dates : au 17/04/2023 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure.Il pourra ensuite faire l'objet de 3 reconduction(s) tacite(s) d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2026 »
Lieu d'exécution: département : Gironde (33)

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 23-44878 (nouvel onglet)paru le 6 avril 2023	Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues, dont 1 de PME	entreprise retenue non identifiée	28 février 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce	6,7 M€prix ou maximum, non précisé
	Lot 22 offres reçues, dont 1 de PME	entreprise retenue non identifiée	28 février 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce	7,5 M€prix ou maximum, non précisé
	Lot 33 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	28 février 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce	1,1 M€prix ou maximum, non précisé

Aucun marché précédent sûr ; 5 rapprochements incertains, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication