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Prestations Intellectuelles dans le cadre de travaux de bâtiments appartenant à la ville de Nancy ou à son CCAS-.

Ville de NancyProcédure ouverteServices

Date limite de réponse1 mars 2022clos, publié le 30 janvier 2022

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Le besoin

Objet: Prestations Intellectuelles dans le cadre de travaux de bâtiments appartenant à la ville de Nancy ou à son CCAS-.
Description: Chaque lot est un accord-cadre, multi-attributaires, avec montant maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Chaque lot donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque marché subséquent est un marché ordinaire, à prix global et forfaitaire, sauf mention contraire dans le contrat. Chaque lot est multi-attributaires.
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui, avec 5 titulaires au plus
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois ferme à compter de la notification. Le contrat est reconductible tacitement une fois 24 mois ferme. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. »
Lieu d'exécution: département : Meurthe-et-Moselle (54)

La durée et la prolongation valent pour les 4 lots.

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