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Construction d'un pôle petite enfance, famille et animation de la vie communale sur la commune de la Hague

Commune de la hagueProcédure ouverteTravaux

Date limite de réponse20 janv. 2023clos, publié le 10 novembre 2022

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Le besoin

Objet: Construction d'un pôle petite enfance, famille et animation de la vie communale sur la commune de la Hague
Description: Marchés de travaux passé en procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° -Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique).Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées de comptabilité publique. Fonds propres et extérieures.Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires (fonds de concours)Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Les dépenses relatives à cette opération seront imputées sur les crédits inscrits au programme no1178 (délibération 84dl2020-001 du 11 février 2020)
Durée: 19 mois

La durée vaut pour les 12 lots.

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