Organisation D'Un Séjour En Europe Destiné Aux Aînés Courbevoisiens

Objet

Organisation D'Un Séjour En Europe Destiné Aux Aînés Courbevoisiens

Description

Le séjour devra se dérouler au sein d'une grande Ville ou capitale d'Europe dont le choix est laissé au soumissionnaire.La présente consultation est passée par procédure adaptée en application des articles L2123-1 1°, R 2123-1 3° et R. 2123-2 à R. 2123-5 du Code de la commande publique.En application des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-4 2° du Code de la commande publique, la présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, avec un nombre de voyageurs minimal de 10 et maximal de 30 hors le représentant-accompagnateur du Ccas. Soit 31 personnes maximum au global.Les prestations objet du présent accord-cadre seront rémunérées à prix unitaires.Ce prix unitaire ne pourra être supérieur à 1 500 euro(s) Ttc par voyageur en chambre double

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Code CPV

Services de voyages, code 63515000

Prix habituel

montants de référence du code 63515000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte