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Transport, traitement des boues d'épuration produites par des stations d'épuration et location de bennes

CA ArlysereProcédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 11 novembre 2022

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Lots2chacun peut recevoir une offre seuleVoir les lots
Marché précédentOuvrier Buffet Pascal TPfin estimée : juil. 2022Voir l'historique

Marché précédent

  • Un marché du même acheteur dont cet appel d'offres pourrait être le renouvellement : même acheteur, objet proche.
  • Rapprochement : correspondance étroite.

Méthode

Le besoin

Objet
Transport, traitement des boues d'épuration produites par des stations d'épuration et location de bennes
Description
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible, pour une nouvelle période · « Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges »
Lieu d'exécution
département : Savoie (73)
Volet social ou environnemental
environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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1Voir l'historique

Les marchés du même acheteur que cet appel d'offres pourrait remplacer.

  1. fin estimée
    16 k€montant HT

Rapprochement : correspondance étroite.

Identité

Code CPV
Services de transport des boues, code 90513700
Prix habituel
montants de référence du code 90513700
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Montant estimé
800 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
Référence
22-149739
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
22-149739 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
11 novembre 2022
Dernière publication
15 décembre 2022
Dernière correction
15 décembre 2022
SIRET de l'acheteur
20006899700010
Nom publié sur cet appel d'offres
Communauté d'Agglomération ARLYSERE
Contact
publié dans l'appel d'offres 22-164387, paru le 15 décembre 2022
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)