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Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes pour l'achat de fournitures scolaires, pédagogiques et créatives
Commune de TroyesProcédure ouverteFournitures
Attribué2 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 18 décembre 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes pour l'achat de fournitures scolaires, pédagogiques et créatives
- Description
- La présente consultation concerne les prestations d’achat de fournitures et de consommables scolaires et pédagogiques, ainsi que les fournitures d’activités créatives pour la Ville de Troyes et particulièrement le Pôle Famille et Proximité comprenant le service de la Petite enfance, les écoles maternelles et élémentaires, les accueils de loisirs et les espaces intergénérationnels, sans que cette liste soit exhaustive. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application de l'article R2162-4.2° du Code de la Commande Publique (CCP) conclu avec un montant maximum annuel fixé en valeur à 200 000 euro HT (lot no1) et 150 000 euro HT (lot no2). La présente consultation est passée selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des dispositions des articles L2124-2 et R2124-2.1° du CCP. La procédure de consultation suivie étant celle de l’appel d’offres ouvert, aucune phase de négociation ne sera entreprise par le pouvoir adjudicateur.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, soit une durée maximale de 4 ans. »
- Lieu d'exécution
- département : Aube (10)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-32192 (nouvel onglet)paru le 2 avril 2023 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 6 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 20 mars 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 800 000 €montant maximum prévu |
| Lot 26 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 20 mars 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 600 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Fournitures scolaires, code 39162110
- Prix habituel
- montants de référence du code 39162110
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 1,4 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-149402
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-149402 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 18 décembre 2022
- Dernière publication
- 18 décembre 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Mairie de Troyes
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-149402, paru le 18 décembre 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)