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22PI10 - accord-cadre à bons de commande de prestations de modelisation des reseaux d'assainissement et d'eau potable de plusieurs communes de la metropole TPM
Metropole Toulon-Provence-MediterraneeProcédure ouverteServices
Attribué2 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 10 novembre 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- 22PI10 - accord-cadre à bons de commande de prestations de modelisation des reseaux d'assainissement et d'eau potable de plusieurs communes de la metropole TPM
- Description
- La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant des prestations pour 4 ans ferme est défini comme suit :Lot 1 Seuil Mini : Montant de la DPGF valorisé par mise au point Seuil Maxi150 000 eurosHTLot 2 Seuil Mini : Montant de la DPGF valorisé par mise au point Seuil Maxi 120 000 euros HTLes prestations sont réparties en 2 lots:Lot 1 : Modélisation des systèmes d'assainissement des territoires métropolitains de La Garde, Six-Fours-les-Plages et OllioulesLot 2 : Modélisation des systèmes d'eau potable des territoires métropolitains de La Garde et Six-Fours-les-Plages
- Durée
- 48 mois
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Var (83)
La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-113856 (nouvel onglet)paru le 12 août 2023 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 4 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 29 juillet 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 150 000 €prix ou maximum, non précisé |
| Lot 27 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 29 juillet 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 120 000 €prix ou maximum, non précisé |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services d'études, code 79311000
- Prix habituel
- montants de référence du code 79311000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 165 400 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-149020
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-149020 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 10 novembre 2022
- Dernière publication
- 10 novembre 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-149020, paru le 10 novembre 2022