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Accord-cadre à bons de commande : Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour l'optimisation de l'exonération de taxe TICGN pour les cogénérations d'Antigone et Polygone

S.E.R.M.Procédure ouverteServices

Date limite de réponseclos, publié le 4 novembre 2022

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Méthode

Le besoin

Objet
Accord-cadre à bons de commande : Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour l'optimisation de l'exonération de taxe TICGN pour les cogénérations d'Antigone et Polygone
Description
Accord-cadre ayant pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'optimisation de l'exonération de taxe TICGN pour les cogénérations d'Antigone et Polygone.Lieu d'exécution des prestations : Montpellier pour les centrales d'Antigone et Polygone.Accord-cadre conclu sans minimum, avec un maximum en valeur de 90 000 euro(s) HT.

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Identité

Code CPV
Services de prestations, code 75310000
Prix habituel
montants de référence du code 75310000
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
22-148037
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
22-148037 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
4 novembre 2022
Dernière publication
4 novembre 2022
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
46280016000204
Contact
publié dans l'appel d'offres 22-148037, paru le 4 novembre 2022