Maintenances et réparations des horloges et des carillons

Objet

Maintenances et réparations des horloges et des carillons

Description

L'accord cadre porte sur la maintenance et la réparation des horloges et des carillons de la ville de Beauvais et de la communauté d'agglomération du Beauvaisis.Il est passé selon une procédure adaptée, en application des articles L.2123-1 et R.2124-3 du code de la commande publique.Il sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles R.2162-4 et R.2162-13 du code de la commande publique et est conclu sans montant minimum et avec les montants maximums annuels tels qu'indiqués dans le règlement de la consultation (Rc). L'accord-cadre est mono-attributaire. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'organiser des phases de négociation suite à la remise des offres dans les conditions définies par le Rc. L'accord-cadre est conclu pour une année à compter de sa date de notification et peut-être être renouvelé 3 fois par tacite reconduction et le titulaire ne peut s'y opposer. La période de reconduction est de 12 mois à compter de la date de notification

Durée

48 mois

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Code CPV

Services de réparation et d'entretien d'horloges, code 50432000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 50400000 (Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision)

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte