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BNT - CFPES - Accord-cadre relatif à l'exploitation et la maintenance des installations de traitement des effluents liquides.
Mindef/sga/dcsid/esid.toulonProcédure ouverteServices
Attribué1,0 M€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 2 mars 2023
Date limite de réponseclos, publié le 27 octobre 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- BNT - CFPES - Accord-cadre relatif à l'exploitation et la maintenance des installations de traitement des effluents liquides.
- Description
- La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, passé selon la procédure appel d'offres ouvert, en référence aux articles L. 2120-1, L. 2124-2, R. 2124-1 à R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre comporte un minimum de 40 000euro(s)HT sur 4 ans et un maximum de 1 000 000euro(s)HT sur 4 ans. L'accord-cadre regroupe toutes les prestations de service relatives à l'exploitation technique et à la maintenance préventive et corrective des installations et/ou équipements de traitement des effluents liquides du Centre de Formation Pratique et d'Entraînement à la Sécurité (CFPES) ainsi que du Service Logistique de la Marine (SLMT) situés dans l'emprise de la base navale de Toulon (Zone géographique de compétence : USID Base Navale de Toulon).
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le descriptif des reconductions est précisé à la rubrique II.2.4) 'Description des prestations' »
- Lieu d'exécution
- département : Var (83)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-30259 (nouvel onglet)paru le 8 mars 2023 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 2 mars 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,0 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services de réparation et d'entretien, code 50000000
- Prix habituel
- montants de référence du code 50000000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-143460
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-143460 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 27 octobre 2022
- Dernière publication
- 27 octobre 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-143460, paru le 27 octobre 2022