Mission de coordination Sps cat Ii et Iii sur chantiers routiers - Relance Lot 3 Direction territoriale Hautes Garrigues Camargue

Departement de l'HeraultProcédure ouverteServices

Date limite de réponse21 nov. 2022clos, publié le 20 octobre 2022

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Durée24 mois

Le besoin

Objet: Mission de coordination Sps cat Ii et Iii sur chantiers routiers - Relance Lot 3 Direction territoriale Hautes Garrigues Camargue
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation a pour objet de définir les missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé de catégorie Ii et Iii, conformément à la loi no93-1418 du 31 décembre 1993 et de ses décrets et arrêtés d'application pour les opérations suivies par le Département de l'Hérault, sur les routes départementales.Historique : Le lot 3 concernant la Direction territoriale Hautes Garrigues Camargue est relancé suite à sa non reconduction
Durée: 24 mois

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 23-9047 (nouvel onglet)paru le 19 janvier 2023	marché non retrouvé pour ce résultat

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