Accord cadre Travaux Sentiers Patrimoniaux ? sentiers et ouvrages pierres, bois et prestations accessoires

Date limite de réponse17 nov. 2022clos, publié le 17 octobre 2022

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Accord cadre Travaux Sentiers Patrimoniaux ? sentiers et ouvrages pierres, bois et prestations accessoires
Description: L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Montant maximum annuel Ht : 500 000 euro(s) .L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Durée: 12 mois

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 23-17094 (nouvel onglet)paru le 6 février 2023	marché non retrouvé pour ce résultat

Aucun marché précédent sûr ; 5 rapprochements incertains, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication