Collecte des colonnes aériennes d'ordures ménagères sur la ville d'Alès

Objet

Collecte des colonnes aériennes d'ordures ménagères sur la ville d'Alès

Description

Le présent marché est relatif à la collecte des colonnes aériennes d'ordures ménagères sur la ville d'Alès. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT.La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1°, R. 2123-4 à R. 2123-6 du Code de la commande publique.Le marché est conclu pour une période de un an à compter de sa date de notification.Fonds propres d'Alès Agglomération. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance n'est prévue. Virement bancaire. Délai de paiement à 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire de 40 euro(s) pour frais de recouvrement.

Durée

12 mois

Aucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Services de collecte des ordures ménagères, code 90511200

Prix habituel

montants de référence du code 90511200

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte