Accord cadre à bons de commande de prestations de nettoyage et de propreté sur les espaces naturels

Objet

Accord cadre à bons de commande de prestations de nettoyage et de propreté sur les espaces naturels

Description

Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande de collecte, transport, réception et de traitement des détritus, encombrants et dépôts sauvages collectés sur le territoire de Douaisis Agglo et des collectivités adhérentes au présent accord cadre. Celui- ci est passé dans le cadre d'un groupement de commande composé dans le cadre d'une convention constitutive du 6 septembre 2021 des collectivités suivantes : Douaisis AGGLO Anhiers, Aubigny au Bac, Brunémont, Cantin, Courchelettes, Cuincy, Douaisis agglo, Douai, Erchin, Esquerchin, Féchain, Flers en Escrebieux, Flines les Râches, Fressain, Goeulzin, Marcq en Ostrevent, Râches, Roucourt, Sin le Noble, Villers au Tertre, Waziers Coordonnateur du Groupement : Douaisis AGGLO

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Sauf décision expresse de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur au moins deux (2) mois avant la date d'échéance de l'accord-cadre, celui ci est renouvelable par tacite reconduction par périodes équivalentes, au maximum trois fois. »

Lieu d'exécution

département : Nord (59)

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

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Code CPV

Services d'entretien de terrains, code 77314000

Prix habituel

montants de référence du code 77314000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte