Achat de vaisselle, de petit matériel et ustensiles de cuisines, de petit équipement de cuisine

Objet

Achat de vaisselle, de petit matériel et ustensiles de cuisines, de petit équipement de cuisine

Description

Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et avec montant maximum en application de l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu pour une première période d'une année à compter de sa date de notification.Il pourra être reconduit tacitement, à trois reprises, pour une nouvelle période de 12 mois sauf décision contraire de la Personne publique adressée au minimum trois mois avant l'expiration de chaque période, par lettre recommandée avec accusé de réception.Minimum : 30 000 euro(s) HtMaximum : 100 000 euro(s) HtCes montants s'entendent pour une durée de 12 mois et seront identiques pour les éventuelles périodes de reconduction

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le marché est conclu pour une première période d'une année à compter de sa date de notification.Il pourra être reconduit tacitement, à trois reprises, pour une nouvelle période de 12 mois sauf décision contraire de la Personne publique adressée au minimum trois mois avant l'expiration de chaque période, par lettre recommandée avec accusé de réception »

Lieu d'exécution

département : Haute-Savoie (74)

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun marché précédent sûr ; 4 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Petit matériel de restauration, code 39311000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 39310000 (Équipement de restauration)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte