Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'achat de fournitures de bureau - groupement de commandes CMAS de Troyes, Troyes Champagne Métropole et la Ville de Troyes-.

Objet

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'achat de fournitures de bureau - groupement de commandes CMAS de Troyes, Troyes Champagne Métropole et la Ville de Troyes-.

Description

Un groupement de commandes a été constitué entre la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole et le CMAS de Troyes en vue du lancement du présent accord-cadre visant à l'acquisition de fournitures de bureau.La Ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée d'assurer l'organisation technique, juridique et administrative de la procédure (opérations de sélection du (des) futur(s) prestataire(s), conclusion du contrat (signature) ainsi que sa notification), chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, exécutera en son nom propre l'accord-cadre (émission des bons de commande, suivi et contrôle des prestations réalisées, vérification et admission des prestations, contrôle et traitement des factures).Conformément aux dispositions de l'article R. 2162-4-2° du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel fixé en valeur comme suit : Lot no 1 : Fournitures diverses de bureau Montant maximum annuelVILLE DE TROYES30 000 ¤ HTCMAS DE TROYES3 000 ¤ HTTROYES CHAMPAGNE METROPOLE17 000 ¤ HTLot no 2 : Fournitures de boîtes d'archives, d'enveloppes kraft, de classeurs en cartonMontant maximum annuelVILLE DE TROYES3 000 ¤ HTCMAS DE TROYES400 ¤ HTTROYES CHAMPAGNE METROPOLE 2 000 ¤ HTLes prix applicables seront ceux du bordereau des prix unitaires, non révisables. Les prix seront appliqués aux quantités réellement livrées.-.

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Code CPV

non renseigné

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

55 400 € hors TVA, somme des estimations de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis