accord-cadre multi-attributaires a marches subsequents relatif aux travaux neufs sur la voirie de la ville de troyes

Objet

accord-cadre multi-attributaires a marches subsequents relatif aux travaux neufs sur la voirie de la ville de troyes

Description

Cet accord-cadre concerne les travaux neufs de + de 50 000 euro HT sur la voirie de la ville de Troyes, à l’exception des prestations qui concerneront des travaux de requalification.Les prestataires retenus, dans le cadre des marchés subséquents, seront amenés à travailler sur la chaussée et sur son corps, sur les parties annexes telles que les trottoirs, les pistes cyclables, les réseaux, sur l’ensemble du territoire de la Ville de Troyes (voiries, places, cours d’école, aires de jeux, parcs, et ...).Il sera retenu cinq prestataires, pour toute la durée de l’accord-cadre (en cas d’insuffisance de candidats, la collectivité retiendra à minima trois titulaires. A défaut, la consultation sera déclarée sans suite).Conformément aux dispositions de l’article R. 2162-4-2° du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, dont le montant maximum sur la durée du contrat a été fixé à 12 000 000 euro (H.T.).

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec 5 titulaires au plus

Prolongation

non prévue

Volet social ou environnemental

social et environnemental

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Code CPV

Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes, code 45233000

Prix habituel

montants de référence du code 45233000

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

12,0 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis