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Travaux d'amélioration de la ventilation des stations souterraines de la ligne 1 du métro de la RTM

Régie des Transports MétropolitainsProcédure négociéeTravaux

Date limite de réponse7 oct. 2022clos, publié le 23 septembre 2022

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée36 mois

Le besoin

Objet: Travaux d'amélioration de la ventilation des stations souterraines de la ligne 1 du métro de la RTM
Description: Travaux d'amélioration de la ventilation des stations souterraines de la ligne 1 du métro de la RTM. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code), conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence préalable, et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 8 500 000 euros HT sur la durée du marché. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement. Il s'agit d'un marché de travaux. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de travaux, approuvé par arrêté du 30 mars 2021.
Durée: 36 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: non prévue
Lieu d'exécution: département : Bouches-du-Rhône (13)

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Référence, sources et dates de publication