Etude de restructuration du réseau de surface bus Tcl dans le cadre du développement des projets T6 Nord / T9 / Bhns Lpd - 7 Chemins / Lel

Objet

Etude de restructuration du réseau de surface bus Tcl dans le cadre du développement des projets T6 Nord / T9 / Bhns Lpd - 7 Chemins / Lel

Description

>_le présent marché concerne la réalisation de prestations d'étude de restructuration du réseau de surface Bus Tcl dans le cadre du développement des nouvelles opérations du plan de mandat Sytral 2021-2026 : T6 Nord, T9, Bhns Lyon Part-Dieu - 7 Chemins, Ligne de l'Est Lyonnais (Lel).>_le présent marché est, au sens de la directive 2014/25 Ue, un accord-cadre.Il s'agit d'un accord-cadre dit " composite ". Il comporte 2 parties distinctes :- Une partie dite " marché ordinaire "- Une partie qui s'exécutera, à compter de sa date de notification par l'émission de bons de commandes successifs, selon les besoins, conformément aux dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Cette partie du marché est conclue sans montant minimum et avec un maximum de 26 000.00 euro(s) Ht pour toute sa durée.Le marché est conclu pour une durée de 24 mois. Il n'est pas reconductible

Durée

24 mois

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Études techniques, code 71335000

Prix habituel

montants de référence du code 71335000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte