Accueil › Var › Services de transport… › Appel d'offres 22-123580
Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires
Commune de Saint RaphaelProcédure ouverteServices
Attribué400 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 14 décembre 2022
Date limite de réponseclos, publié le 16 septembre 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires
- Description
- Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 1000000.0 Euro(s) H.T.Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit :Minimum : 250 000,00 euro(s) HtMaximum : 400 000,00 euro(s) HtL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans »
- Lieu d'exécution
- département : Var (83)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 22-167340 (nouvel onglet)paru le 21 décembre 2022 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 1 offre reçue | entreprise retenue non identifiée | 14 décembre 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 400 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Voir l'historiqueAucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.
Identité
- Code CPV
- Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60130000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 1,6 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-123580
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-123580 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 16 septembre 2022
- Dernière publication
- 16 septembre 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21830118200018
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Commune de Saint-Raphaël
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-123580, paru le 16 septembre 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)