Fourniture De Manuels Et Livres Scolaires Et Non-Scolaires Destines Aux Ecoles Publiques De La Ville De La Garde

Date limite de réponse6 oct. 2022clos, publié le 13 septembre 2022

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Objet: Fourniture De Manuels Et Livres Scolaires Et Non-Scolaires Destines Aux Ecoles Publiques De La Ville De La Garde
Description: La consultation a pour objet la fourniture et la livraison franco de port et d'emballage, de manuels et de livres scolaires et non-scolaires destinés à l'enseignement des classes élémentaires et maternelles de la Ville de La Garde.La présente procédure est soumise aux règles du Décret no2018-1075 du 03 décembre 2018 portant sur la partie règlementaire du Code de la commande Publique ainsi qu'à l'Ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant sur la partie législative du code de la Commande PubliqueLa procédure de consultation retenue est une procédure adaptée, passée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1 et R.2123-5 du Code de la commande Publique. Elle est lancée en vue de l'attribution d'un marché de fourniture
Durée: 12 mois

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