Accord-cadre relatif aux travaux dans les bâtiments de la Ville de Grenoble et du Centre Communal d'Action Sociale de Grenoble

Objet

Accord-cadre relatif aux travaux dans les bâtiments de la Ville de Grenoble et du Centre Communal d'Action Sociale de Grenoble

Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le présent accord-cadre est conclu dans le cadre d'un groupement de commande entre la Ville de Grenoble et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Grenoble.Le présent accord-cadre ne comprend pas les travaux d'été dans les écoles réalisés par des entreprises d'insertion dans le cadre des articles L2113-12 à L2113-14 du Code de la Commande

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans »

Lieu d'exécution

département : Isère (38)

La durée et la prolongation valent pour les 42 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Travaux de construction de bâtiments, code 45210000

Prix habituel

montants de référence du code 45210000

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte