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Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale - Relance des lots 7 et 9
Departement des VosgesProcédure ouverteServices
Attribué2 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 15 septembre 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale - Relance des lots 7 et 9
- Description
- La présente consultation concerne le déneigement et déverglaçage de la voirie départementale, relance des lots 7 et 9. Cette relance de procédure fait suite à une déclaration d’infructuosité pour ces deux lots. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum passé en application des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6,R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 2 lots, selon des secteurs d'intervention différents. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre débute de la date de notification jusqu'au 30 juin 2023.
- Durée
- 6 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L’accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 juin 2025. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. »
- Lieu d'exécution
- département : Vosges (88)
La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 22-167497 (nouvel onglet)paru le 30 décembre 2022 | Lot 7marché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues, dont 2 de PME | entreprise retenue non identifiée | 9 décembre 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 88,9 M€montant maximum prévu |
| Lot 92 offres reçues, dont 2 de PME | entreprise retenue non identifiée | 9 décembre 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 88,9 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services de déneigement, code 90620000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90620000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-121005
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-121005 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 15 septembre 2022
- Dernière publication
- 15 septembre 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil Départemental des Vosges
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-121005, paru le 15 septembre 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)