Fourniture et livraison de sacs en papier À dechets verts

Objet

Fourniture et livraison de sacs en papier À dechets verts

Description

Le contrat a pour objet la fourniture et la livraison de de sacs en papier à déchets verts sur le territoire de l'EPT Paris Ouest La Défense (POLD). Cela concerne les Villes de Courbevoie, La Garenne-Colombes, Puteaux, Rueil-Malmaison et Suresnes.

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec 3 titulaires au plus

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification aux titulaires. Il est reconductible tacitement 3 fois. Conformément à l'article R.2112-4 du code de la Commande publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire en sera avisé par écrit dans un délai de deux (2) mois avant la fin du contrat. »

Lieu d'exécution

département : Hauts-de-Seine (92)

Volet social ou environnemental

environnemental

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Code CPV

Conteneurs à déchets, code 44613800

Prix habituel

montants de référence du code 44613800

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

1,0 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis