etudes préalables à l'aménagement du secteur de chavet à beaune

Commune de BeauneProcédure ouverteServices

Date limite de réponse21 nov. 2022clos, publié le 21 octobre 2022

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Le besoin

Objet: etudes préalables à l'aménagement du secteur de chavet à beaune
Description: Ce marché est passé sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d’un marché à procédure adaptée en application des articles L2125-1 1° et L2123-1, et des articles R2123-1 1°, R2123-5, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum pour chaque lot.Les montants maximums pour chaque lot pour la partie à bons de commande sont les suivants :Lot 1 : 70 000 euro HTLot 2 : 25 000 euro HTLot 3 : 10 000 euro HTLot 4 : 2 000 euro HTLot 5 : 2 000 euro HTLot 6 : 2 000 euro HTLe marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de l’ordre de service de la réunion de lancement du marché.
Durée: 48 mois
Volet social ou environnemental: environnemental

La durée vaut pour les 6 lots.

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