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accord-cadre à bons de commande relatif à l'organisation d'exercices de simulation de crise à l'échelle du bassin versant orge-yvette
Syndicat de l'Orge (SYORP)Procédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 13 septembre 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- accord-cadre à bons de commande relatif à l'organisation d'exercices de simulation de crise à l'échelle du bassin versant orge-yvette
- Description
- L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Le montant minimum de chaque période est de : 10 000 euro HT; le montant maximum de chaque période est de : 50 000 euro HT
- Durée
- 48 mois
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Identité
- Code CPV
- Services de gestion de crise, code 79430000
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 79400000 (Conseil en affaires et en gestion et services connexes)
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 200 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-116790
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-116790 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 13 septembre 2022
- Dernière publication
- 13 septembre 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-116790, paru le 13 septembre 2022