accord-cadre de fournitures… : appel d'offres 22-116151

Le besoin

Description: La présente consultation porte sur l’entretien des bassins d’orage sur le territoire de Nantes Métropole. Le contrat comprendra une condition d’exécution relative à l’insertion professionnelle de publics en difficulté pour le Lot 1. Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire (par lot) à bons de commande.Les prestations sont réparties en 4 lots. Chacun des lots fera l’objet d’unaccord-cadre séparé. Un même soumissionnaire pourra se voir attribuer au maximum deux lots. L’attribution des lots sera faite en fonction du classement des candidats sur chaque lot. L’accord-cadre est dénué tout minimum, mais est assorti, d’un montant maximum tel que fixé au RC.
Durée: 24 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « La durée de l’accord-cadre est de deux ans et prendra effet à compter du 13 janvier 2023 ou, s’il n’était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification pour une durée de deux ans.Il pourra être reconduit une fois, dans les mêmes termes, pour une période de deux ans.En cas de non reconduction, le titulaire en sera informé par écrit. »
Lieu d'exécution: département : Loire-Atlantique (44)

La durée et la prolongation valent pour les 4 lots.

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