accord-cadre à bons de commande pour les travaux de menuiserie bois sur l'ensemble du patrimoine de plaine commune habitat, 2 lots

Objet

accord-cadre à bons de commande pour les travaux de menuiserie bois sur l'ensemble du patrimoine de plaine commune habitat, 2 lots

Description

Le présent accord-cadre a pour objet les travaux de menuiserie bois sur l'ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat. Le présent accord-cadre est alloti (lot 1 : patrimoine géré par l'agence Nord Est et l’agence Est, lot 2 : patrimoine géré par l’agence Sud et l’agence Nord). Les lots no1 et 2 du présent accord-cadre sont traités à bons de commande. Telles que le permettent les dispositions de l'article R2162-4 du Code de la commande publique, les deux lots du présent accord cadre ne comportent pas de montant minimum. Pour information, le montant estimatif annuel des commandes pour le lot 1 s'élève à 150 000 euros (H.T.) et celui du lot 2 à 200 000 euros (H.T.). Le montant maximum des commandes serait respectivement de 250 000 euros (H.T.) pour le lot 1 et de 300 000 euros (H.T.) pour le lot 2. Il est à noter que le montant total des commandes de cet accord cadre reste limité à 5 382 000 euros (H.T.). Aucune variante obligatoire n'est imposée au titre des lots du présent accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre des lots du présent accord-cadre. Les lots du présent accord-cadre ne sont pas décomposés en tranches. La procédure de consultation utilisée est la procédure adaptée, conformément aux dispositions de l'article R2123-1 du code de la commande publique et du règlement intérieur relatif à la procédure adaptée de Plaine Commune Habitat pris en application de la délibération nosgb 2020-01-02 du 23 janvier 2020. La procédure utilisée est celle de la MAPA 3. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Chaque candidat peut répondre à un ou plusieurs lots. Cependant, un même candidat ne pourra se voir attribuer qu'un seul lot, dans les conditions décrites dans le règlement de consultation.Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, à compter du 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2023. Il est ensuite renouvelable dans les conditions décrites au règlement de consultation (RC).

Durée

12 mois

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée vaut pour les 2 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Travaux de menuiserie, code 45421000

Prix habituel

montants de référence du code 45421000

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

1,4 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis