Traitement Des Dechets Encombrants, Livrés, Issus Des Decheteries Du Syndicat Centre Herault

Objet

Traitement Des Dechets Encombrants, Livrés, Issus Des Decheteries Du Syndicat Centre Herault

Description

Montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 4 000 000.0 Euro(s) H.T.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction et des options (prestations similaires et reconductions).L'accord cadre est passé sans minimum et avec un maximum.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.La quantité maximum des prestations pour la période initiale est de 6 000 tonnesLes quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.La quantité maximum des prestations pour la durée totale de l'accord cadre est de 24 000 tonnes.L'accord cadre étant passé sans minimum, les quantités peuvent être de 0 tonne pendant toute la durée de l'accord cadre (toutes périodes confondues).L'accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans »

Lieu d'exécution

département : Hérault (34)

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Services liés aux déchets et aux ordures, code 90500000

Prix habituel

montants de référence du code 90500000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

4,0 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis