aoo 2022-2161 à 2164 mobiliers pour le nouvel ehpad ch de st amand

Objet

aoo 2022-2161 à 2164 mobiliers pour le nouvel ehpad ch de st amand

Description

FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MOBILIERS pour le NOUVEL EHPAD du CH de SAINT AMAND LES EAUXLa procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Maximum annuel par lot :Lot 1 : 1 500 000euro HTLot 2 : 650 000euro HTLot 3 : 150 000euro HTLot 4 : 100 000euro HT

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Voir détails dans DCE. »

Lieu d'exécution

département : Nord (59)

La durée et la prolongation valent pour les 4 lots.

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Mobilier de chambre à coucher, code 39143100

Prix habituel

montants de référence du code plus large 39100000 (Mobilier)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte