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22m0324aoo Fauchage des cimetières de quartier - Années 2022 à 2025 - Mt/Cp
Toulouse MetropoleProcédure ouverteServices
Attribué58 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 17 janvier 2023
Date limite de réponseclos, publié le 20 août 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- 22m0324aoo Fauchage des cimetières de quartier - Années 2022 à 2025 - Mt/Cp
- Description
- La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum d'un montant de 75 000 euro(s) Ht pour la première période et chaque période de reconduction est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.La durée du marché sont fixés dans les conditions du C.C.A.P.Le marché est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2022.Il peut être reconduit tacitement par période de 1 an: durée maximale de reconduction de 3 ans, sans excéder le 31 décembre 2025 »
- Lieu d'exécution
- département : Haute-Garonne (31)
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-21598 (nouvel onglet)paru le 16 février 2023 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 17 janvier 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 58 200 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Voir l'historiqueAucun marché précédent sûr ; 4 rapprochements incertains, dans l'historique.
Identité
- Code CPV
- Réalisation et entretien d'espaces verts, code 77310000
- Prix habituel
- montants de référence du code 77310000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-113179
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-113179 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 20 août 2022
- Dernière publication
- 20 août 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24310051800170
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-113179, paru le 20 août 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)