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22SERV13 - accord-cadre à bons de commande de prestations d'entretien des espaces verts sur le territoire metropolitain de hyeres
Metropole Toulon-Provence-MediterraneeProcédure ouverteServices
Attribué333 k€prix ou maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 22 septembre 2022
Date limite de réponseclos, publié le 14 août 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- 22SERV13 - accord-cadre à bons de commande de prestations d'entretien des espaces verts sur le territoire metropolitain de hyeres
- Description
- La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert.Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Le montant des prestations pour la durée de la période initiale est défini comme suit : Minimum en euros 50 000,00 euros HTMaximum en euros 500 000,00 euros HTLe montant de la valeur totale estimée est annuelle.Il n'est pas prévu de décomposition en lots.
- Durée
- 12 mois
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. »
- Lieu d'exécution
- département : Var (83)
- Volet social ou environnemental
- social et environnemental
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 23-10736 (nouvel onglet)paru le 25 janvier 2023 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues | entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée | 22 septembre 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 332 925 €prix ou maximum, non précisé |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services d'élagage, code 77211500
- Prix habituel
- montants de référence du code 77211500
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 328 826 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-111718
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-111718 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 14 août 2022
- Dernière publication
- 14 août 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-111718, paru le 14 août 2022