Maitrise d'oeuvre portant sur une… : appel d'offres 22-110503

Le besoin

Objet: Maitrise d'oeuvre portant sur une opération de restauration de la zone humide, d'aménagement du site et de protection contre les inondations du quartier du Blandin à Villeneuve-sai
Description: Marché de prestations intellectuelles à prix mixtes :- partie à prix global et forfaitaire pour les missions Avp-Pro-Act-Visa-Det-Aor-Opc, telles que définies dans le Cctp.- partie à bons de commande, pour des missions complémentaires et des prestations supplémentaires prévues au bordereau des prix unitaires. Elles seront réglées par application du prix indiqué au bordereau des prix unitaires aux quantités effectivement commandées.Pour cette partie, la présente consultation est relative à un accord-cadre mono-attributaire exécutés par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins, sur le fondement des articles R2162-2-2ème alinéa, R.2162-4-2°, R2162-13 et -14 du Code de la commande publique.Les montants de la partie traitée à bons de commande sont définis comme suit : Montant mini 0 euro(s) Ht , montant maxi 60 000 euro(s) Ht
Durée: 120 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: non prévue
Volet social ou environnemental: environnemental

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 22-169799 (nouvel onglet)paru le 24 décembre 2022	Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 4 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	19 décembre 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce	452 600 €montant maximum prévu

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