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Fourniture de quincaillerie
Commune de le Blanc-MesnilProcédure ouverteFournitures
Date limite de réponsenon publiéenon disponible, publié le 5 août 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Fourniture de quincaillerie
- Description
- L'accord-cadre sans minimum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Conformément à l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique, le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) Ht soit 60 000 euro(s) Ttc. Ces prestations donneront lieu à l'émission de bons de commande
- Durée
- 12 mois
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Identité
- Code CPV
- Quincaillerie, code 44316000
- Prix habituel
- montants de référence du code 44316000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-109507
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-109507 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 5 août 2022
- Dernière publication
- 5 août 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 21930007600011
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Commune de Blanc Mesnil
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-109507, paru le 5 août 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)